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AU SUJET DU GUIDE:
L’expression « la formation et l’initiation des nouveaux salariés » est utilisée dans la Loi sur l’hygiène et la sécurité au travail. Puisque le terme « orientation » est plus couramment utilisé dans l’industrie et pour assurer la cohérence, il sera utilisé dans le présent document au lieu d’« initiation ». 
Le présent guide s’adresse aux employeurs; aux salariés; aux comités mixtes d’hygiène et de sécurité; et aux délégués à l’hygiène et à la sécurité. Il vous aidera à élaborer et à maintenir un programme écrit d’hygiène et de sécurité. Il décrit les éléments d’un programme structuré, ainsi que les rôles et les responsabilités de ceux qui l’élaborent et le maintiennent. Il aidera également votre lieu de travail à se conformer aux exigences de la Loi sur l’hygiène et la sécurité au travail quant à l’élaboration et à la mise en œuvre d’un programme efficace d’hygiène et de sécurité. 

QU’EST-CE QU’UN PROGRAMME D’HYGIÈNE ET DE SÉCURITÉ? 
Pour créer une bonne culture de sécurité, il vous faut un plan. Un programme d’hygiène et de sécurité est un plan d’action structuré et mis par écrit qui sert à déterminer et à maîtriser les dangers; à définir les responsabilités en matière de sécurité; et à réagir aux situations d’urgence de façon à prévenir les accidents et les maladies professionnelles. 
Le programme a pour objectif d’intégrer la santé et la sécurité à toutes les pratiques et les conditions de travail. Un milieu de travail où la prévention est essentielle au succès de l’organisme est important pour toutes les parties au lieu de travail, soit l’employeur; les salariés; les superviseurs et gestionnaires; ainsi que les membres du comité mixte d’hygiène et de sécurité et les délégués à l’hygiène et à la sécurité. Une entreprise qui intègre des pratiques de travail sécuritaires à son travail quotidien peut réaliser des économies sur les plans humain et financier.
Introduction 
Au sujet du guide 
Qu’est-ce qu’un programme d’hygiène et de sécurité? 
Exigence prévue par la loi 
Système de responsabilité interne 
Qui est responsable du programme? 
Pour commencer 
Responsabilités générales
Création d’un programme d’hygiène et de sécurité à partir de zéro
Programmes et diligence raisonnable 
Exigences prévues par la loi 
Première étape : Élaborer une politique de sécurité 
Conseils pour mettre votre politique de sécurité en pratique 
Deuxième étape : Établir un comité mixte d’hygiène et de sécurité ou nommer un délégué à l’hygiène et à la sécurité 
Comité mixte d’hygiène et de sécurité 
Rôle du comité mixte d’hygiène et de sécurité et du délégué à l’hygiène et à la sécurité dans le programme 
Autres fonctions 
Troisième étape : Effectuer des inspections du lieu de travail et tenir un registre sur celles-ci 
Inspections du lieu de travail .
Quatrième étape : Enquêter sur les incidents 
Enquêter sur les incidents 
Les quasi-incidents
Cinquième étape : Créer un système de détermination des dangers 
Qu’est-ce qu’un système de détermination des dangers?
Pour commencer 
Déterminer les dangers possibles 
Sixième étape : Élaborer des procédures de travail écrites 
Procédures de travail 
Rédaction d’une procédure de travail sécuritaire
Procédures de travail pour signaler des dangers .
Procédures en cas d’urgence 
Septième étape : Orientation, formation et supervision
Orientation et formation 
Qui devrait recevoir une orientation? 
Quand la formation est-elle nécessaire? 
Une formation précise est-elle prévue par la législation? 
Supervision 
Quoi faire si un salarié refuse de suivre les procédures de travail sécuritaires? 
 Huitième étape : Tenir des dossiers et des statistiques 
Dossiers et statistiques 
Neuvième étape : Surveiller le programme 
Annexe A : Ébauche d’une politique de sécurité 
Annexe B : Exemple d’un formulaire d’inspection 
Annexe C : Rapport d’enquête sur l’accident / incident
Annexe D : Exemple d’un système de détermination des dangers critiques
Ressources connexes 


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