LIVRE: " REGLEMENT GENERAL HSE POUR LES ENTREPRISES "

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TABLE DES MATIERES

1. INSTRUCTION 

2. CONDITIONS GENERALES 

 2.1 CONVENTION 

2.2 DÉFINITIONS

2.3 POLITIQUE HSE

2.4 CHAMP D’APPLICATION 

2.5 ASPECTS LÉGAUX ET RÉGLEMENTAIRES 

2.6 RESPONSABILITÉS DE LA SOCIÉTÉ EXTÉRIEURE 

2.7 DÉSIGNATIONS DES SOCIÉTÉS EXTÉRIEURES

2.8 VERIFICATIONS – RECEPTIONS - INSPECTIONS

2.9 STATISTIQUES D’ACCIDENTS DU TRAVAIL 

3. CONDITIONS RELATIVES A L’EXECUTION DES TRAVAUX 

3.1 CONSIGNES DE SÉCURITÉ ET ORGANISATION DES TRAVAUX À EFFECTUER 

3.1.1 Devoir d’information

3.1.2 Coordination des activités 

3.1.3 Organisation des travaux

3.2 EQUIPEMENTS DE TRAVAIL

3.2.1 Equipements d’UCB utilisés par les sociétés extérieures

3.3 TRAVAUX EN HAUTEUR 

3.4 ÉQUIPEMENTS DE PROTECTION COLLECTIVE (EPC)

3.5 ÉQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELLE (EPI) 

3.6 SUBSTANCES ET PRÉPARATIONS DANGEREUSES

3.7 STOCKAGE DE GAZOLE OU CARBURANT 

3.8 ÉLIMINATION DES DÉCHETS

3.9 PROTECTION DU SOUS-SOL ET DES EAUX SOUTERRAINES 

3.10 GENERATEURS ELECTRIQUES ET COMPRESSEURS A AIR

3.11 PERMIS  

3.11.1 Permis de travail

3.11.2 Autorisation de prestation technique en dehors de heures de travail

3.12 INSTALLATIONS SANITAIRES

3.13 REGLES DE SECURITE

3.14 MESURES D’URGENCE 

3.15 APPAREILS PHOTOS ET CAMÉRAS

3.16 APPAREILS PORTABLES (GSM, SÉMAPHONES, PC PORTABLES, SMARTPHONES, TABLETS) 

4. ORGANISATION PRATIQUE DES TRAVAUX

4.1 ACCES ET FORMATION DES ENTREPRISES EXTERIEURES

4.2 INFORMATIONS « MEDECINE DU TRAVAIL »

4.3 LANGUE 

4.4 HORAIRE DE TRAVAIL 

4.5 LIVRAISONS SUR LE SITE

4.6 PROTECTION DES BIENS

4.7 EAU DE POMPAGE 

5. ABREVIATIONS ET DEFINITIONS

5.1 ABREVIATIONS

5.2 DEFINITIONS

6. REFERENCES 

7. HISTORIQUE 

ANNEXES 

MESURES D’URGENCE UCB BRAINE

MESURES D’URGENCE UCB ANDERLECHT HQ 

ACCUSE D’ACCEPTATION DU REGLEMENT GENERAL HSE

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